Dans un contexte d’accélération du changement climatique, la transition bas carbone des organisations est indispensable. Pour y parvenir, la réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre constitue une première étape. Obligation réglementaire ou volonté écologique, l’utilisation d’outils de comptabilité carbone permet aux organisations d’atteindre leurs objectifs en la matière. En France, le Bilan Carbone® est l’approche de référence pour calculer et réduire son empreinte sur le climat. Voici tout ce qu’il faut savoir sur la méthodologie portée et diffusée par l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC).
Vous souhaitez lancer votre stratégie bas carbone ?
Lexique Hellio : neutralité carbone
La neutralité carbone désigne l’équilibre entre :
Un puits de carbone peut être d’origine naturelle (forêts, océans, sol) ou artificielle (installation de captage et de stockage du CO2).
L’augmentation des émissions de gaz à effet de serre d’origine humaine est la cause principale du changement climatique. Comme le rappelle le 6e rapport du GIEC, le climat se réchauffe à un rythme inquiétant. La température de la surface du globe a déjà augmenté de 1,1 °C, par rapport à la période pré-industrielle. Le GIEC prédit même le dépassement de la barre des 1,5 °C pour le début des années 2030.
Pour atteindre l’objectif de l’Accord de Paris et contenir cette hausse en dessous des 2 °C, une accélération de la baisse des émissions s’impose. En France, la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) et les budgets carbone visent à atteindre la neutralité carbone en 2050. Concrètement, cela signifie diviser par 6 les émissions de gaz à effet de serre sur le territoire national, par rapport à 1990.
Les organisations françaises ont évidemment un rôle clé à jouer dans la transition bas carbone du pays. Dans ce contexte, les outils de comptabilité carbone permettent de concevoir un plan d’actions concret.
LE CHIFFRE HELLIO : 80 (millions de tonnes en équivalent CO2)
Il s’agit de l’objectif d’émissions brutes que la France s’est engagée à atteindre en 2050. À titre de comparaison, la France a émis 403 MtCO2e en 2023, selon le SDES (Services des données et études statistiques).
Un Bilan Carbone® consiste à comptabiliser l’empreinte de ses activités sur le climat, exprimée en équivalent CO2 (CO2eq). La mise en place de plans d’actions visant à réduire son impact environnemental fait également partie intégrante de cette méthode. L’ABC encourage d’ailleurs les utilisateurs du Bilan Carbone® à l’associer à un système de management des GES.
L’association a créé le référentiel SM-GES, afin d’aider les organisations à intégrer la gestion des émissions à leur management global. Après déjà 8 versions successives depuis sa création, l’évolution du Bilan Carbone est loin d’être terminée. L’Association pour la transition Bas Carbone a publié la neuvième mouture de la méthode fin 2024.
En ce qui concerne l’utilisation du terme de bilan carbone dans le langage courant, il peut se référer à plusieurs choses :
Dans cet article, l’utilisation de majuscules et du symbole de marque déposée ® permet de différencier la méthode portée et diffusée par l’ABC des nombreux abus de langage du secteur.
Auditez votre site et réduisez votre impact carbone avec Hellio
Le bilan GES est obligatoire pour certaines organisations, tandis que le Bilan Carbone® constitue une démarche volontaire. À l’instar du terme de bilan carbone, on parle parfois de bilan GES pour désigner des méthodologies de comptabilité carbone différentes. Mais la plupart du temps, cette appellation se réfère au bilan d’émissions de gaz à effet de serre réglementaire, ou BEGES. Ce bilan est à la fois une exigence légale, mais aussi une méthodologie à part entière.
Pour rappel, l’article L229-25 du code de l’environnement exige l’établissement d’un bilan GES périodique ainsi qu'un plan de transition aux acteurs suivants :
|
Acteur concerné |
Périodicité |
|
Entreprises et associations employant plus de 500 personnes (Hexagone) |
Tous les 4 ans |
|
Entreprises et associations employant plus de 250 personnes (Outre-mer) |
Tous les 4 ans |
|
Services de l’État, régions, départements, métropoles, communautés urbaines, communautés d’agglomération |
Tous les 3 ans |
|
Communes ou communautés de communes de plus de 50 000 habitants |
Tous les 3 ans |
|
Autres personnes morales de droit public employant plus de 250 personnes |
Tous les 3 ans |
Concrètement, la méthode Bilan Carbone® peut présenter certains éléments techniques différents du BEGES. Cependant, un rapport Bilan Carbone® est parfaitement compatible avec les exigences de la réglementation française. Une entreprise soumise à l’établissement d’un bilan GES peut ainsi se servir des outils Bilan Carbone® pour répondre à son obligation légale.
L'INFO HELLIO :
Dans certains cas, le comptage obligatoire des émissions de gaz à effet de serre se fait chaque année. En effet, les entreprises concernées par l’ancienne déclaration annuelle de performance extra-financière (DPEF) devaient y faire figurer leurs GES. Avec l’entrée en vigueur progressive de la directive CSRD, la DPEF est remplacée par le rapport de durabilité. Cette déclaration est plus précise et va s’étendre à un plus grand nombre d’entreprises.
Le Bilan Carbone® a également l’avantage de pouvoir s’utiliser dans le cadre de démarches de comptabilité carbone internationales. Il est compatible avec le GHG Protocol, la norme ISO 14064-1-2-3:2006 3 ou encore la norme ISO 14069:2013. Plus largement, réaliser un Bilan Carbone® offre de nombreux bénéfices très concrets. En voici quelques exemples.
Si la notion de « Bilan Carbone® obligatoire » a toujours été un abus de langage, les récentes évolutions législatives nous rapprochent de cette réalité. Auparavant, les BEGES nécessitaient uniquement la prise en compte :
Mais depuis le 1er janvier 2023, une modification apportée par le décret n° 2022-982 du 1er juillet 2022 est entrée en vigueur. Désormais, les organisations ayant l’obligation de réaliser un bilan GES réglementaire doivent inclure les émissions du « scope 3 ». Il prend en compte les émissions indirectes significatives, qui représentent généralement la majorité des émissions d’une organisation.
L’INFO HELLIO
Depuis la publication de la version 9 du Bilan Carbone®, la méthode est parfaitement compatible avec les exigences de la directive européenne CSRD.
Le Bilan Carbone® prend en compte ces trois scopes depuis longtemps. Auparavant, certaines entreprises pouvaient préférer réaliser un « simple » BEGES, sans se lancer dans un Bilan Carbone® plus complexe. Mais la méthode réglementaire continue de se rapprocher de celle de l’Association pour la transition Bas Carbone. Les organisations concernées par un Bilan GES ont donc tout intérêt à utiliser les outils et la méthodologie Bilan Carbone®.
D’ailleurs, le logiciel Bilan Carbone® permet d’exporter des rapports au format BEGES. Bien sûr, certaines entreprises sont encore exemptées de Bilan GES réglementaire ou de scope 3. Mais l’évolution rapide de la législation et l’application de la directive CSRD risquent de changer la donne. Dans ce contexte, utiliser le Bilan Carbone® dès aujourd’hui permet d’anticiper ses obligations de reporting futures.
Le changement climatique apporte son lot de risques pour toute entreprise ou organisation publique. Le premier type de risque est évidemment financier. Effectuer un Bilan Carbone® peut permettre de prendre la mesure de sa dépendance à des ressources non renouvelables. Après avoir calculé son empreinte sur le climat, une organisation peut ainsi décarboner sa chaîne de valeur. La réduction de ses émissions de gaz à effet de serre est la première étape pour faire face aux contraintes du futur.
LE CHIFFRE HELLIO : entre 200 et 800 dollars
Il s’agit du prix que pourrait atteindre la tonne de CO2 émise dans l’atmosphère au niveau mondial en 2050. C’est ce que prédisent les scénarios du NGFS (Network for Greening the Financial System) permettant de limiter le réchauffement climatique à 2 °C. Source : Bulletin de la Banque de France 245/3.
Une entreprise qui s’inscrit volontairement dans une démarche écologique va inévitablement améliorer son image. S’inscrire dans la démarche Bilan Carbone® pour réduire ses émissions de gaz à effet de serre est un geste fort. L’impact d’une telle transition bas carbone peut changer la vision et le comportement des consommateurs.
D’après le rapport d'information n° 572 de la Délégation des entreprises au Sénat (2020), les consommateurs sont très vigilants sur la politique RSE des entreprises. 63 % déclarent préférer acheter des produits et services à des entreprises proches de leurs valeurs. Et 97 % se disent même prêts à boycotter une entreprise ayant un impact social ou environnemental destructeur. L’enquête « Le travail en transitions », réalisée par l’Unédic et l’institut Elabe fait le même constat du côté des salariés.
Dans un communiqué de presse, l’Unédic avance des chiffres intéressants. 70 % des salariés jugent qu’un engagement de leur entreprise en faveur de l’environnement les inciterait à y rester durablement. À l’inverse, pour 44 % des salariés, des pratiques allant à l’encontre de la transition écologique pourraient constituer un motif de départ.
Au-delà de l’amélioration de leur image, le Bilan Carbone® peut apporter un réel avantage compétitif aux entreprises. Voici quelques-unes des raisons de s’inscrire dans une démarche de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre :
Comme on peut l’observer, utiliser la méthode de l’ABC peut être le point de départ d’une optimisation globale de son activité. Notons également que l’écoconception des produits semble offrir certains avantages économiques. C’est en tout cas ce que semblent indiquer des études de 2017 et 2023 réalisées par l’ADEME.
Une question ou un projet de décarbonisation ?
L’INFO HELLIO
La version précédente de la méthode Bilan Carbone® comprenait seulement 5 étapes. Depuis l’entrée en vigueur de la v9 le 1er janvier 2025, la mobilisation des parties prenantes et l’évaluation de la démarche ont complété le processus existant.
La première étape de la méthode Bilan Carbone® consiste à cadrer la démarche en elle-même. Cette phase comprend l’évaluation du niveau de maturité de l’organisation, ainsi que la définition des modalités de pilotage du projet.
L’une des grandes nouveautés de la version 9 du Bilan Carbone® est la création de 3 niveaux de maturité :
Les exigences associées à chaque étape de la méthode s’adaptent au niveau de maturité sélectionné. Avec ce système, l’ABC espère encourager davantage d’acteurs à se lancer dans une démarche de décarbonation.
Dès la genèse d’une démarche Bilan Carbone®, il est indispensable de nommer un chef de projet interne. Il doit évidemment bénéficier du soutien de sa direction pour effectuer sa mission efficacement. En parallèle de la désignation du pilote et de la mise en place d’une gouvernance interne, il est important de rappeler les objectifs du Bilan Carbone®.
En effet, une obligation de BEGES demandera une approche différente d’une transition bas carbone volontaire. En fonction des finalités recherchées, il faudra déterminer si l’organisation souhaite réaliser son Bilan Carbone® en interne ou non. Dans certains cas, l’accompagnement d’un bureau d’études spécialisé pourra être nécessaire.
L’INFO HELLIO
La démarche Bilan Carbone® se base sur la norme ISO 14064-1 pour définir les périmètres organisationnels et opérationnels. Un Bilan Carbone® choisit le périmètre organisationnel « contrôle opérationnel » par défaut. Cela signifie que 100 % des émissions des installations et équipements exploités sont comptabilisées. De plus, le bilan comprend toutes les émissions de gaz à effet de serre directes et indirectes (scope 1, 2 et 3).
La deuxième étape de la méthode Bilan Carbone® est de déterminer les périmètres à prendre en compte. Trois périmètres sont à définir :
Pour déterminer chaque périmètre, il est nécessaire de réaliser une cartographie précise de différents flux de l’organisation. Cela comprend les flux d’énergie, de matières premières, de déchets et de produits.
Tout au long du processus du Bilan Carbone®, une entreprise ou une collectivité doit mettre en place des actions de sensibilisation. En effet, une réduction pérenne de l’empreinte sur le climat d’une organisation nécessite l’implication de tous. Cela concerne le pilote du Bilan Carbone®, son équipe technique et sa direction. Mais l’ensemble des salariés, fournisseurs et autres parties prenantes doivent aussi être inclus. La sensibilisation peut porter sur différents sujets. Le changement climatique ou encore les bases scientifiques de la comptabilité carbone en sont des exemples.
Les simples actions de sensibilisation sont cependant parfois inefficaces ou insuffisantes. Dans la 9e version du Bilan Carbone®, l’ABC a donc choisi d’aller plus loin en consacrant une étape entière à la mobilisation des parties prenantes. Ce changement traduit la nécessité pour les organisations de réellement se mettre en mouvement pour atteindre leurs objectifs de transition. Le wiki de la méthode Bilan Carbone® détaille différents temps forts de mobilisation. Mais le guide rappelle que « l’important est que les bons messages soient transmis aux bonnes cibles. »
Lexique Hellio : Facteur d'émission
Un facteur d’émission est un ratio permettant d’associer un produit, un service ou une matière à une quantité d’émissions de GES. Il existe de nombreuses bases de données de facteurs d’émissions publiques et privées. Les outils Bilan Carbone® intègrent les facteurs d’émissions provenant de la Base Carbone (maintenant intégrée à la Base Empreinte de l’ADEME). Les entreprises et organisations souhaitant ajouter leurs propres facteurs d’émissions peuvent également le faire facilement.
Une fois les périmètres définis et les parties prenantes mobilisées, il est temps de recueillir toutes les données d’activité correspondantes. On associe ensuite les données de chaque catégorie d’activité à un facteur d’émission (FE). Cela permet de calculer une estimation de la quantité des émissions de gaz à effet de serre de l’organisation.
Un Bilan Carbone® prend obligatoirement en compte les GES retenus par le protocole de Kyoto. Mais l’Association pour la transition Bas Carbone conseille également de comptabiliser d’autres gaz à effet de serre. Cela comprend la famille des chlorofluorocarbures (CFC), ainsi que l’effet de l’émission de vapeur d’eau en altitude.
Pour calculer son « bilan carbone » et compter ses GES, il suffit d’utiliser la formule suivante :
Émissions de gaz à effet de serre (équivalent CO2) = données d’activité x facteur d’émission correspondant
À titre d’exemple, voici à quoi peut ressembler le calcul des émissions de gaz à effet de serre engendrées par la production de 10 smartphones. En utilisant le facteur d’émission de 86 kg CO2eq/appareil (source : Chiffres clés du climat, édition 2021), on trouve :
10 x 86 kg CO2eq = 860 kg CO2eq
On estime ainsi que la production de 10 smartphones a généré 860 kg d’équivalent CO2. Évidemment, il s’agit d’une approximation et non d’une vérité mathématique. On parle de « niveau d'incertitude ». Lors du calcul de ses émissions, une organisation se doit cependant de préciser cette incertitude et de tenter de la réduire au maximum.
La somme des résultats de ces calculs permet de connaître le bilan des émissions d’une organisation dans son ensemble. On dresse alors le profil GES de l’organisation. Cela implique de comptabiliser chaque émission au sein d’un seul poste d'émission.
Le Bilan Carbone® propose un modèle composé de 10 postes et de 48 sous-postes. Cependant, il est possible d’utiliser la méthode en se basant sur d’autres modèles, comme les 6 catégories et 22 postes d’émissions de l’ISO 14064-1. En analysant son profil GES, l’entreprise ou organisation peut déterminer ses activités qui engendrent le plus d’émissions. Cette étude permet de mettre en évidence les risques associés à chaque situation, mais aussi les opportunités de transition correspondantes.
Ce sont ensuite aux différents comités techniques concernés d’élaborer les actions à mettre en place. En fonction de son niveau de maturité et de mobilisation, l'entreprise ou la collectivité définit :
À titre d’exemple, les organisations ayant choisi le niveau de maturité Initial vont se concentrer sur la réalisation d’actions de court terme jugées prioritaires. Ce type de mesure permet de travailler sur les sources d’émissions directes et indirectes les plus polluantes de l’organisation.
Pour chaque action de réduction des émissions, une fiche est rédigée. Elle comprend notamment les objectifs à accomplir, les indicateurs de suivi et de résultat et le ou les porteurs de l’action. À partir de cette étape, l’ABC propose d’utiliser son système de management des GES, en complément de la méthode Bilan Carbone®.
Cet outil peut en effet servir de dispositif de suivi pour les organisations réalisant un BC de niveau Standard ou Avancé.
La sixième grande étape de la démarche Bilan Carbone® est la rédaction d’une synthèse globale. Le pilote la rédige, avec l’aide de toutes les parties prenantes du projet. La synthèse comprend :
L’ABC conseille également de rédiger un rapport d’amélioration de la démarche Bilan Carbone® telle qu’elle a été suivie par l’organisation. Plus largement, l’association propose une série de recommandations pour l’écriture de cette synthèse. Elles concernent les organisations souhaitant rédiger un rapport Bilan Carbone® et afficher le logo officiel de la méthode. Une fois élaborée, la synthèse de la démarche est présentée à la direction de l’organisation, ainsi qu’à son équipe technique.
La 7e et dernière étape de la méthodologie de l’ABC est intitulée « Évaluation et qualité du Bilan Carbone® ». Mise en place dans le cadre de la version 9 du BC, il s’agit de la seule phase facultative et basée sur le volontariat. Afin d’améliorer la transparence sur l’ensemble de la démarche, il est donc désormais possible de faire évaluer la qualité d’un Bilan Carbone®. Réalisé par une équipe indépendante, cet audit garantit la fiabilité des résultats et permet d’identifier des axes d’amélioration.
Cette étape permet de valider le respect des exigences de la méthodologie Bilan Carbone®. La réalisation d’un audit est aussi l’occasion de valider le niveau de maturité de l’entreprise ou de la collectivité. Il s’agit de vérifier que le niveau choisi était approprié, mais aussi de sélectionner le niveau de maturité pour le prochain BC. L’évaluation de la démarche Bilan Carbone® s’appuie sur un référentiel strict, associé à l’analyse des différents livrables établis à chaque étape.
Les prestataires extérieurs, comme Akéa Énergies, le bureau d'études de Hellio, passent obligatoirement le module de maîtrise de la méthode. De son côté, l’ABC encadre les mises à niveau des personnes déjà formées. Elle propose également une évaluation des connaissances professionnelles aux consultants souhaitant valoriser leur expertise.
Il est important de noter que d’autres acteurs proposent des formations sur le Bilan Carbone®. Ces stages sont notamment utiles pour accompagner la montée en compétences du personnel des entreprises. En revanche, seul le suivi d’une formation officielle auprès de l’IFC permet d’utiliser l’ensemble des outils Bilan Carbone® à jour.
Ce temps d’intervention de l’expert est réparti sur 6 à 8 mois. Bien entendu, la durée nécessaire pour finaliser cette démarche dépend de nombreux facteurs. Le type d’organisation, ses activités ou encore son nombre de salariés en sont des exemples.
L'ASTUCE HELLIO :
Il est impossible de calculer son empreinte carbone en quelques clics. C’est pourquoi il est déconseillé d’utiliser des calculateurs en ligne qui font cette promesse. Ces outils ne sont pas affiliés à l’ABC et ne suivent pas les principes du Bilan Carbone®. Les valeurs d’émissions obtenues sont souvent contestables, en particulier lorsqu’elles s’appuient sur des données financières. Le rôle d’accompagnement et d’ingénieur conseil est donc primordial dans la réalisation et l’exploitation des résultats d’un Bilan Carbone®.
Le dispositif Diag Décarbon’Action de la BPI France offre une solution de financement pour réaliser un premier Bilan Carbone®. Il permet aux entreprises de réduire le coût de leur bilan, grâce à une subvention de l’ADEME. Les tarifs du Diag Décarbon’Action sont de :
Seules les sociétés n’ayant pas réalisé de bilan GES depuis 5 ans sont éligibles. Les entreprises candidates doivent également justifier d’au moins 1 an d’activité.
La méthodologie du Bilan Carbone® peut être utilisée dans tous les secteurs d’activité. Si le processus reste similaire, il est important de prendre en compte les spécificités de chaque secteur. Bien entendu, les facteurs d’émissions utilisés peuvent varier. Mais ce n’est pas tout.
Certaines étapes d’un Bilan Carbone® verront nécessairement des visions différentes se former, en fonction des secteurs. C’est notamment le cas de la définition des risques et des opportunités de transition, suite au calcul des émissions par poste. Aussi, les actions de diminution des émissions réalisables seront différentes pour :
L’ABC laisse la possibilité aux organisations d’approfondir leur démarche, en s’inspirant d’éléments extérieurs au Bilan Carbone®. Elles peuvent, par exemple, se servir des guides sectoriels de l’ADEME. Il faudra cependant documenter et justifier cette démarche, pour valider son Bilan Carbone®.
L’ASTUCE HELLIO
Au-delà de l'audit carbone, une organisation peut aussi commander un audit énergétique, qui se focalise sur les consommations (électricité, combustibles, gaz comprimé, eau...). Tous les usages et les équipements sont analysés afin de détecter les sources de gaspillage et les opportunités d'économies.
Le Bilan Carbone® est un excellent outil pour connaître et réduire l’empreinte sur le climat d’une organisation. Mais certaines démarches « à haute maturité » peuvent permettre d’aller plus loin. C’est notamment le cas de la méthode ACT et de l’initiative Science Based Targets, ou SBTi. La version 9 du Bilan Carbone® devrait d’ailleurs être davantage compatible avec ces approches. Cette évolution se fait notamment en réponse aux changements apportés à la méthode réglementaire.
Le BEGES comptabilise maintenant les sources d’émissions de gaz à effet de serre indirectes du scope 3. Mais plus largement, les bilans GES réglementaires en France deviennent plus complets et ambitieux. Le Bilan Carbone® devrait lui aussi évoluer pour rester une référence en stratégie de transition bas carbone. L’ABC souhaite également positionner sa méthodologie plus clairement au sein de la Net Zero Initiative.
Hellio, c’est :
Premier comptage d’émissions de GES, stages de sensibilisation, transition écologique plus ambitieuse : notre bureau d’études s’adapte à vos besoins et à vos objectifs.
Hellio vous accompagne de A à Z dans vos projets