L’État prévoit pour l’année 2025 - la dernière année de la 5e période (P5) - plusieurs changements concernant le dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE) afin de diminuer davantage la consommation énergétique des secteurs résidentiel, tertiaire ou encore agricole, tout en réduisant le nombre de fraudes. Hellio fait le point sur toutes les évolutions du dispositif.
Entreprises tertiaires, agricoles, transports, industries…
Le montant des primes varie en fonction du type de bâtiment, de la région, de la surface isolée ou encore des performances de l'équipement installé.
Ces primes peuvent être obtenues en passant par certains fournisseurs d’énergie eux-mêmes (EDF, Total Énergies…) ou bien par un intermédiaire, appelé “délégataire”, tel que Hellio.
Enfin, dans le cadre du dispositif, on retrouve deux types de primes :
Lexique : période CEE
Depuis la création du dispositif, l’État établit des périodes de plusieurs années afin de fixer des objectifs en matière d’économies d’énergie à réaliser. Voici chaque période et leur objectif :
2025 marque la dernière année de la 5e période du dispositif, dont l’objectif est encore loin d’être atteint.
Afin de préparer la 6e période des CEE, plusieurs concertations ont eu lieu depuis juillet 2023. Toutefois, les conditions de la P6 n’ont pas encore été annoncées (durée, nature, niveau de l’obligation, fréquence de réconciliation…). Des arbitrages sont attendus pour mi-2025 pour fixer toutes les modalités de la 6e période.
Néanmoins, cette prime sera à nouveau éligible lorsqu'une nouvelle version plus sûre aura été créée.
L'aide s'appliquait donc aux opérations engagées avant le 22 novembre 2024 et déposées avant le 31 décembre 2025.
👉 À lire aussi : quelles sont les mesures du gouvernement contre la fraude aux CEE ?
Néanmoins, la prime CEE classique de la fiche BAR-TH-173 est toujours éligible, mais son montant est moins élevé que celui du Coup de pouce. En outre, pour les opérations engagées de la prime classique à compter du 22 novembre 2024, le taux de contrôle par contact est rehaussé à 80 %.
L’objectif est de lutter contre les soupçons de fraudes en instaurant 5 évolutions : le forfait CEE fixe, le type d'usage du bâtiment, l’évolution de la valorisation du gaz, de nouveaux documents exigés ainsi que la mise en cohérence du référentiel de contrôle.
Le nouveau Coup de pouce est éligible depuis le 1er novembre 2024, peut être engagé jusqu'au 31 décembre 2025 et achevé jusqu'au 31 décembre 2027. Pour toute opération engagée avant le 1er novembre 2024, dans le cadre de l’ancienne fiche BAR-TH-145 ou de son Coup de pouce, elle doit être achevée (date de facture) jusqu'au 31 décembre 2026.
Les montants pour la prime classique et sa bonification (Coup de pouce) sont les suivants :
| Types de travaux | Coup de pouce BAR-TH-177 |
Prime classique BAR-TH-177 |
| Pour des travaux de rénovation globale comprenant le remplacement de chauffage au charbon, au fioul ou au gaz par un système fonctionnant majoritairement aux énergies renouvelables |
41 €/m² minimum (6,508 x 2,1 x 3) |
13,65 €/m² (6,5 x 2,1) |
| Pour d'autres travaux de rénovation globale |
27 €/m² minimum (6,429 x 2,1 x 2) |
En plus de son montant plus élevé, le Coup de pouce possède des critères d'éligibilité plus stricts que la prime classique :
| Critères d'éligibilité |
Coup de pouce |
Prime classique BAR-TH-177 |
| Gain énergétique d'au moins 35 % obligatoire |
✅ |
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| Audit énergétique obligatoire (ainsi que son fichier source et la liste des travaux préconisés) |
✅ |
✅ |
| Bonification de la prime selon les travaux |
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❌ |
| Au moins 75 % des lots principaux sont dédiés à l'habitation principale pour les copropriétés de plus de 20 lots et au moins 65 % pour celles de 20 lots d’habitation ou moins |
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❌ |
| Entreprise signataire de la charte obligatoire |
✅ |
❌ |
| La liste du professionnel ayant réalisé l'audit, les intervenants assurant la maîtrise d'œuvre, les entreprises ayant réalisé les travaux de rénovation ainsi que l'accord de la copropriété autorisant les travaux |
✅ |
✅ |
| Attestation fiscale des foyers d'au moins trois foyers fiscaux |
✅ |
✅ |
| Fin de la prime |
31 décembre 2027 |
31 octobre 2029 |
L'audit appelé réglementaire est obligatoire dès janvier 2025 pour obtenir la prime classique et le Coup de pouce BAR-TH-177. Celui-ci remplace l'audit dit "incitatif". Les audits incitatifs réalisés avant janvier 2025 sont encore valables jusqu'au 31 décembre 2025.
Pour les copropriétés suivantes, les nouvelles dispositions sont ajournées jusqu'au 28 février 2025, lorsqu’elles :
L'arrêté du 20 décembre 2024 vient augmenter de 1 % les plafonds de revenus éligibles (en €) aux ménages faisant partie des catégories dites "modestes" et "précaires" :
| Composition du ménage |
Modestes | Précaires | ||||||
| Ile-de-France | Autres régions | Ile-de-France | Autres régions | |||||
| Avant le 1er janvier 2025 | Après le 1er janvier 2025 | Avant le 1er janvier 2025 | Après le 1er janvier 2025 | Avant le 1er janvier 2025 | Après le 1er janvier 2025 | Avant le 1er janvier 2025 | Après le 1er janvier 2025 | |
| 1 | 28 657 | 28 933 | 21 805 | 22 015 | 23 541 | 23 768 | 17 009 | 17 173 |
| 2 | 42 058 | 42 463 | 31 889 | 32 197 | 34 551 | 34 884 | 24 875 | 25 115 |
| 3 | 50 513 | 51 000 | 38 349 | 38 719 | 41 493 | 41 893 | 29 917 | 30 206 |
| 4 | 58 981 | 59 549 | 44 802 | 45 234 | 48 447 | 48 914 | 34 948 | 35 285 |
| 5 | 67 473 | 68 123 | 51 281 | 51 775 | 55 427 | 55 961 | 40 002 | 40 388 |
| Personne supplémentaire | + 8 486 | + 8 568 | + 6 462 | + 6 525 | + 6 970 | + 7 038 | + 5 045 | + 5 094 |
L’INFO HELLIO :
Un autre arrêté du 20 décembre 2024 prolonge ces deux programmes CEE :
En général, les montants des primes CEE ne dépendent pas des conditions de ressources du bénéficiaire. Néanmoins, le Coup de pouce Chauffage permet d'obtenir une prime plus élevée si le ménage appartient à l'une des catégories ci-dessus (précarité ou modeste).
Publié au Journal Officiel le 14 juin 2025, le 70e arrêté CEE apporte plusieurs modifications au Coup de pouce dédié aux rénovations d’ampleur des maisons et appartements individuels, dont deux évolutions majeures :
Depuis le 15 juin 2025, l’accès au Coup de pouce est réservé exclusivement aux ménages à revenus modestes (catégories Bleue et Jaune de MaPrimeRénov’), avec une bonification X2 du volume de CEE.
À l’inverse, les ménages à revenus "classiques" (catégories Violette et Rose) ne sont plus éligibles à cette bonification, le volume de CEE n’étant donc plus multiplié par 2 pour eux. En revanche, les primes CEE classiques des fiches BAR-TH-174 et BAR-TH-175 sont toujours disponibles pour les ménages aux revenus "classiques".
De plus, le Coup de pouce finance dorénovent la majeure partie du Parcours accompagné de MaPrimeRénov'. À noter : ce parcours n'est disponible qu'aux propriétaires (occupants ou bailleurs) dont le logement est âgé de plus de 15 ans.
Cette bonification CEE équivaut au volume de CEE généré multiplié par 4, est incluse dans le Parcours accompagné et intégrée par l'Anah. C'est pourquoi, les montants de prime du Parcours ne sont pas plus élevés qu'avant le 15 juin. L'objectif est de renforcer le financement de MaPrimeRénov' Rénovation d'ampleur à travers le dispositif des CEE.
La date limite d’achèvement des travaux a été reportée au 31 décembre 2027 (contre fin 2026 initialement).
De plus, la notion de “Bâtiment” a été défini comme telle : « un bâtiment s'entend d'une construction possédant au moins un accès depuis l'extérieur. Il est distinct d'un autre dès lors qu'il est possible de circuler autour de chacun d'eux par l'extérieur ou que les constructions appartiennent à une parcelle cadastrale différente ».
Hellio vous accompagne dans la mobilisation des financements
Le 62e arrêté CEE, le 64e arrêté, le 65e arrêté, le 66e arrêté , le 69e arrêté ou encore le 71e arrêté viennent modifier, créer ou supprimer certaines FOST dont les nouvelles versions seront en vigueur en 2025 voire dès la publication de l’arrêté :
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Secteur |
Fiche d’opération standardisée (FOST) |
Création ou suppression |
Arrêté relatif |
Date d’entrée en vigueur |
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Agricole |
AGRI-EQ-112 “Double paroi gonflable” |
Création |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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Industriel |
IND-UT-137 “Mise en place d’un système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée” |
Création |
62e arrêté |
1er janvier 2025 |
| Création de bonifications du forfait CEE |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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IND-UT-138 “Conversion de chaleur fatale en électricité ou en air comprimé” |
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62e arrêté |
1er janvier 2025 |
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IND-UT-139 “Système de stockage de chaleur fatale” |
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IND-UT-140 “Mise en veille automatique d’une machine utilisant de l’air comprimé” |
Création |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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IND-BA-112 “Système de récupération de chaleur sur une tour aéroréfrigérante” |
Suppression |
71e arrêté |
1er août 2025 |
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IND-UT-117 “Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid” |
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IND-UT-121 “Isolation de points singuliers d’un réseau” |
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IND-UT-136 “Systèmes moto-régulés” |
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Réseau |
RES-EC-103 “Système de variation de puissance en éclairage extérieur” |
Suppression |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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RES-CH-107 “Isolation de points singuliers sur un réseau de chaleur” |
Suppression |
71e arrêté |
1er août 2025 |
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Résidentiel |
BAR-TH-107 “Chaudière collective haute performance énergétique” (pour bâtiments résidentiels collectifs existants) |
Suppression |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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BAR-TH-107-SE “Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation” (pour bâtiments résidentiels collectifs existants) |
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BAR-TH-160 “Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage et d’eau chaude sanitaire en France métropolitaine” |
Suppression |
71e arrêté |
1er août 2025 |
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BAR-TH-150 "Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau" |
Suppression |
73e arrêté |
1er septemnbre 2025 |
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| BAR-TH-167 "Chauffe-bain individuel à haut rendement ou à condensation" | ||||
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Tertiaire
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BAT-TH-102 “Chaudière collective à haute performance énergétique” |
Suppression |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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BAT-TH-104 “Robinet thermostatique” |
Suppression |
71e arrêté |
1er août 2025 |
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BAT-TH-146 “Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire en France métropolitaine” |
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BAT-TH-155 “Isolation de points singuliers d’un réseau” |
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BAT-EQ-133 “Systèmes hydro-économes en France métropolitaine” |
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| BAT-TH-140 "Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau" |
Suppression |
73e arrêté |
1er septemnbre 2025 |
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| BAT-TH-141 "Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau" | ||||
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Transport |
TRA-EQ-114 “Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants dans une flotte professionnelle” |
65e arrêté (entrée en vigueur au 1er janvier 2025) : révision et création de bonifications du forfait CEE
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TRA-EQ-117 “Remplacement de véhicules par des véhicules neufs performants pour les particuliers ou les collectivités” |
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TRA-EQ-128 “Achat ou location d’un autocar ou d’un autobus électrique neuf ou réalisation d’une opération de rétrofit électrique d’autocar ou d’autobus” |
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TRA-EQ-129 “Achat ou location d’un véhicule lourd électrique neuf de transport de marchandises ou issu d’une opération de rétrofit électrique” |
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TRA-EQ-130 “Achat ou location d’un quadricycle électrique léger neuf” |
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TRA-SE-116 “Fret ferroviaire” |
Création |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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TRA-SE-115 “Covoiturage courte distance” |
Suppression |
66e arrêté |
1er février 2025 |
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TRA-SE-117 ”Fret fluvial” |
Création (création de bonifications du forfait CEE) |
65e arrêté |
1er janvier 2025 |
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TRA-EQ-131 “Achat ou location, par une personne morale, de vélos-cargos neufs ou reconditionnés” Fiche supprimée depuis le 22 février 2025 |
Création |
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TRA-EQ-132 “Appareil de mesure, d’analyse et d’optimisation de la consommation de carburant d’un navire de pêche” |
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Les taux de contrôle évoluent à la hausse pour près d’une quarantaine de fiches passant de 12,5 à 15 % pour les contrôles sur le lieu de l’opération et de 25 à 30 % pour les contrôles par contact. L’objectif est d’assainir le dispositif et de réduire les pratiques frauduleuses auxquelles il peut être exposé.
Pour en savoir plus sur les évolutions des fiches CEE : téléchargez notre brochure !
Cette loi du 23 octobre 2023 a rendu possible la délivrance de CEE pour certaines opérations industrielles qui entraînent une baisse des émissions de gaz à effet de serre (GES), entre autres à la suite de relocalisations d'activité.
Le décret n° 2024-1100 vient donc préciser les conditions à respecter, en créant l'article D. 221-17-1 du code de l'énergie : “l'installation ou l'ensemble des installations concernées atteint, après l'achèvement de l'opération, un niveau de performance en matière de consommation d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre supérieur à celui associé à la situation de référence mentionnée à l'article R. 221-16 du Code de l'énergie".
Le décret n°2024-1099 apporte une modification à l'article R. 221-19 du code de l'énergie. Il étend l'éligibilité à la délivrance des CEE aux installations d'équipements permettant de remplacer une source d'énergie non renouvelable par une source d'énergie renouvelable ou de récupération pour la production de chaleur.
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