La consommation énergétique est un poste qui pèse lourd sur les ménages : 8,6 % de leur budget (source : Commissariat général au développement durable). Un poste d’autant plus important pour les ménages modestes, en particulier dans le parc social. La rénovation s’inscrit donc comme un outil pertinent pour réduire les charges, lutter contre la précarité énergétique et améliorer le confort des résidentes et résidents. Comment entreprendre un tel projet pour des logements sociaux ? Hellio guide les bailleurs sociaux et les copropriétés dans leur rénovation énergétique.
Hellio est le partenaire en rénovation des bailleurs sociaux
Au sommaire :
En France, le secteur HLM est particulièrement important, puisqu’il représente 10 millions de résidents pour 4,7 millions de logements. Selon les statistiques délivrées par l’Union sociale pour l’habitat, un Français sur deux vit actuellement dans un logement social ou y a déjà vécu. Sur le territoire, on compte 720 organismes HLM, qui réunissent 12 000 administrateurs et administratrices bénévoles et 82 000 salariés.
Plus d’un logement sur quatre est attribué à un ménage qui a un revenu inférieur à 20 % des plafonds de ressources définis pour l’obtention d’un logement social. 60 % d’entre eux ont des ressources inférieures à 60 % de ces plafonds. Parmi les locataires de HLM, 2,3 millions de ménages bénéficient d’une aide personnelle au logement (APL).
Sur le territoire français, la rénovation énergétique concerne tous les bâtiments, mais le parc social est en première ligne. Pourquoi ? Car même si ce dernier compte moins de passoires énergétiques que le parc privé, les ménages manquent de ressources et rencontrent des difficultés pour payer leurs factures.
Dans ces appartements ou maisons mal isolés, avec des systèmes de chauffage vétustes, la consommation d’énergie grimpe en flèche, sans pour autant profiter d’un bon confort thermique : on parle de précarité énergétique. Il est donc urgent de rendre ces logements beaucoup plus économes.
Selon l’Union sociale pour l’habitat, on compte aujourd’hui 7 % de passoires dans le parc social, c’est-à-dire de logements avec une étiquette énergie F ou G. Pour les occupantes et occupants, les travaux de rénovation sont donc l’opportunité de profiter d’un plus grand confort et de conditions de vie améliorées, tout en réalisant des économies d’énergie. Du côté des bailleurs — privés comme sociaux —, la rénovation énergétique permet d’anticiper le calendrier progressif d’interdiction de mise en location des logements classés F ou G d’ici 2028.
Les spécialistes Hellio vous accompagnent de A à Z dans votre rénovation
Pour améliorer la performance énergétique d’un logement, différentes opérations sont envisageables. En associant plusieurs travaux, dans le cadre d’une rénovation globale, le gain est encore plus important. En premier lieu, il est indispensable de revoir l’isolation complète du bien, afin de limiter les pertes de chaleur. La deuxième étape consiste à installer un nouveau système de chauffage plus performant et moins énergivore, afin de profiter d’un bon confort et de réduire les factures.
L’isolation est ainsi l’une des premières opérations à entreprendre pour réduire les déperditions thermiques. Elle peut se faire à plusieurs niveaux, dans les parties privatives et/ou collectives :
Après avoir limité les pertes de chaleur au sein du bâtiment, il est important de s’intéresser au chauffage. Lorsque le système est vétuste (ancienne chaudière au fioul ou au gaz par exemple), il est particulièrement énergivore. Les résidentes et résidents se retrouvent ainsi à payer des factures importantes, sans profiter d’un bon confort thermique. Dans le cadre d’une rénovation énergétique globale du logement social, il faut donc choisir un nouveau mode de chauffage, plus sain et plus efficace. C’est le cas notamment de la chaudière à gaz à condensation, qui présente de très hautes performances énergétiques.
En parallèle des projets majeurs évoqués ci-dessus, d’autres mesures parfois simples ont un impact sur les dépenses énergétiques :
La rénovation des logements sociaux est une vraie priorité pour le gouvernement. Plusieurs dispositifs permettent d’apporter un soutien financier, de source privée ou publique, à l’aide de subventions aux bailleurs sociaux.
Ce dispositif déployé dans le cadre du Grenelle de l’environnement a été mis en place pour accélérer la rénovation énergétique de 800 000 logements sociaux, considérés comme particulièrement énergivores. L’éco-PLS permet d’obtenir de 9 000 € à 22 000 € par logement, avec des majorations possibles :
L’objectif phare est de réduire les charges liées à l’énergie pour les locataires qui habitent dans des logements particulièrement gourmands : en priorité, ceux classés D, E, F ou G.
Pour bénéficier de l’éco-prêt logement social, les travaux dans les bâtiments achevés après le 1er janvier 1948 doivent respecter certains critères précis :
Consultez la plaquette Hellio pour les bailleurs sociaux
C’est l’enveloppe budgétaire dédiée à la réhabilitation du parc locatif social dans le cadre du plan de relance 2021-2022.
Le gouvernement prévoit un budget conséquent pour la restructuration, la réhabilitation lourde et la rénovation thermique des logements locatifs sociaux. Les dispositifs d’aide concernent tous les organismes listés dans l’article R323-1 du Code de la construction et de l’habitation, et les logements qui ouvrent droit à l’APL et appartenant aux classes énergétiques E, F et G.
Les travaux prioritaires sont ceux qui permettent de sortir d’une classe G ou F. Après les opérations, le logement doit atteindre, au moins, la lettre D, avec un saut de 2 étiquettes ou plus. L’ordre de commencement des travaux doit être signé d’ici la fin de l’année 2021.
Les ménages modestes peuvent aussi profiter d’un chèque énergie pour les aider à financer des travaux de rénovation ou leurs factures énergétiques. Distribué une fois par an, il peut atteindre jusqu’à 277 € TTC.
Deux forfaits sont proposés dans le cadre du plan France Relance :
Le dispositif MaPrimeRénov’, qui fusionne l’ancien CITE et la subvention de l’Anah « Habiter Mieux agilité », est accessible aux propriétaires occupants, mais aussi aux copropriétés.
Elles peuvent ainsi se lancer dans une rénovation globale de l’immeuble, et bénéficier, en 2024, d’une aide de 75 % maximum du montant total des travaux (au lieu de 25 % en 2023). Le gain énergétique doit être, a minima, de 35 %. Les propriétaires aux ressources modestes qui habitent la copropriété peuvent faire grossir l’enveloppe : 1 500 € ou 3 000 € en plus par logement, selon les revenus, dès le 1er février 2023 (contre 750 € et 1 500 € en 2022).
En revanche, les bailleurs sociaux n’ont pas accès au dispositif, réservé aux bailleurs privés. Seule exception : si les bailleurs sont partie prenante d'une copropriété (syndic/syndicat), ils ont leur mot à dire dans la décision, et reçoivent la prime par l'intermédiaire du syndicat des copropriétaires.
En 2020, Hellio a accompagné Troyes Habitat dans son projet de rénovation énergétique de 11 résidences. Au total, 4 400 logements ont été concernés par des travaux de calorifugeage et d’isolation des points singuliers. L’opération a été intégralement financée par les CEE (certificats d’économies d’énergie) et a permis de réaliser 240 000 € d’économies par an. L’impact écologique est aussi considérable : 902 tonnes de CO2 par an sont évitées grâce à cette intervention.
Certains travaux de rénovation énergétique peuvent aussi être financés par les primes CEE (certificats d’économies d’énergie), afin de réduire davantage la facture. La liste des opérations éligibles est disponible en ligne sur le site du ministère. Introduits par la loi sur l’énergie du 13 juillet 2005, les CEE sont pris en charge par les grands acteurs qui ont des obligations d’économies d’énergie (fournisseurs d’électricité ou distributeurs de carburant par exemple).
Dans le secteur résidentiel, il peut s’agir par exemple :
Lire aussi : le salon H'Expo accueille les acteurs de l'habitat social.
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